Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMANYS
Domanys, EPIC

Numéro de dépôt :
3501418
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2027
DOMANYS de Domanys

Présentation de la marque DOMANYS

Déposée le 16 mai 2007 par la société Domanys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMANYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la société Domanys domicilié(e) 9 Rue De Douaumont, BP 36 - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 820 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMANYS, Mme Lascols Karine domicilié(e) 9 Rue De Douaumont, BP 36 - 89000 - AUXERRE - France.

La marque DOMANYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMANYS arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

Domanys a également déposé les autres marques suivantes : SYLOGIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE , DOMANYS UN HABITAT A VIVRE , SOLOGY


Domanys, EPIC - 9 Rue De Douaumont, BP 36 - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 382820033


DOMANYS, Mme Lascols Karine - 9 Rue De Douaumont, BP 36 - 89000 - AUXERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 6 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666343 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642635 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.